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ENTRETIEN

Tous les articles RoseHill sont à entretenir avec beaucoup soin et de délicatesse. 

Les matériaux sont fragiles et réalisés à la main.

Les irrégularités qui peuvent apparaître sont inhérentes au processus artisanal.

Prenez-en soin.

 

LIVRAISON

RoseHill expédie dans le monde entier.

France : 5€ sous 5 jours ouvrés.

Pays de l'UE : 12€ sous 10 jours ouvrés.

Pays hors UE : 20€ sous 10 jours ouvrés.

Certains envois vers des pays hors de l'UE peuvent être soumis à des droits de douane spécifiques. Ces frais sont à la charge du client.

 

RETOUR

Si toutefois le produit ne correspondait pas à vos attentes, RoseHill accepte  les échanges et retours si les articles n'ont ni été portés, lavés, s'ils sont encore étiquetés avec leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge de RoseHill.

Une fois le retour réceptionné et accepté, RoseHill s'engage à rembourser l'achat sous 7 jours ouvrés, selon le mode choisi par le client lors de l'achat.

 

CONDITIONS DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales ») s’appliquent aux commandes passées sur le présent site Internet www.therosehillproject.com (le « Site Internet »), édité par la société ROSE HILL, par toute personne physique non commerçante âgée de dix-huit (18) ans et plus (l’ « Utilisateur ») souhaitant effectuer un achat sur le Site Internet.

L’Utilisateur et ROSE HILL sont ci-après dénommés ensemble les « Parties ».

Les Parties conviennent que les présentes Conditions Générales régissent exclusivement leur relation. ROSE HILL se réserve le droit de les modifier à tout moment. Seules les Conditions Générales en ligne le jour de la Commande sont opposables aux Parties.

ROSE HILL veille à respecter les éventuels Codes de conduite applicables dans le pays de résidence de l’Utilisateur. Elle s’engage à respecter les bonnes pratiques habituellement admises dans le secteur de la vente à distance.

ARTICLE 1 – OBJET

Les Conditions Générales visent à définir les modalités de vente entre ROSE HILL et l’Utilisateur, à partir de la passation de commande jusqu’aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison.

ARTICLE 2 – PRODUITS

Les produits concernés par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par ROSE HILL (les « Produits »). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
 Les Produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de ROSE HILL ne pourrait être engagée.
Les photographies des Produits ne sont pas contractuelles.

ARTICLE 3 - LES PRIX

Le prix des Produits est indiqué en Euros (€). Ils tiennent compte des réductions applicables le jour de la commande.

Dans le cadre juridique d'auto-entrepreneur de RoseHill, les prix sont hors taxe et n'incluent pas de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA non applicable - article 293 B du CGI).

Ce prix s'entend hors frais de livraison. Le montant des frais de livraison visés à l’article 6 sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande.

ROSE HILL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur, sauf erreur de typographie ou d’omission.

Certains pays peuvent appliquer des taxes douanières spécifiques. Ces frais sont à la charge de l'Utilisateur.

ARTICLE 4 – LA COMMANDE

L'Utilisateur passera sa commande exclusivement en ligne, par le biais du Site Internet.

Une fois le panier validé, l’Utilisateur devra accepter les Conditions Générales, choisir l’adresse et le mode de livraison, et enfin valider le mode de paiement, cette dernière étape achevée formalisant le contrat de vente entre ROSE HILL et l'Utilisateur.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre de l’exercice de son droit de rétractation par l’Utilisateur ou par le biais de la mise en œuvre des garanties légales et ou commerciales ci-dessous mentionnées.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement ou adresse, ROSE HILL se réserve le droit de bloquer la commande de l'Utilisateur jusqu'à la résolution du problème.

En cas d'indisponibilité (temporaire ou définitive) d'un Produit commandé et payé, l’Utilisateur en sera informé par courrier électronique. En cas d’indisponibilité définitive d’un Produit, ce dernier sera annulé de la commande et fera l’objet d’un remboursement. Le reste de la Commande demeurera ferme et définitif.

Pour toute question relative à la préparation d’une commande, l’Utilisateur peut envoyer un mail à l’adresse suivante : pauline@therosehillproject.com.

Après le mail confirmant l’expédition de sa commande, l’Utilisateur peut se rendre sur le site du transporteur tel qu’indiqué à l’article 6.

ROSE HILL accusera réception de la commande de l’Utilisateur par email envoyé à l’adresse électronique qu’il aura préalablement renseigné.

ARTICLE 5 – LES MODALITES DE PAIEMENT

L'Utilisateur devra régler ses achats uniquement en ligne :

- par carte bancaire :
 Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Mastercard.

Le compte de l'Utilisateur ne sera débité qu’au moment de l'expédition. Seul le montant des produits expédiés sera débité. En cas de Produits temporairement épuisés ou indisponibles, le débit ne sera effectué que lorsque les Produits seront effectivement envoyés.

- avec son compte PAYPAL.

En choisissant le paiement via PayPal, l’Utilisateur sera automatiquement dirigé sur son compte PayPal. Une fois le paiement Paypal validé, l’Utilisateur pourra terminer sa commande sur le Site Internet. Le compte PayPal de l’Utilisateur sera débité immédiatement après la validation finale de la commande.

Les éventuelles surtaxes liées à l’utilisation d’une carte bancaire étrangère sur le Site Internet seront à la charge de l’Utilisateur.

En tout état de cause, ROSE HILL s’engage à garantir la confidentialité et la sécurité des paiements que l’Utilisateur aura effectués. Les principaux réseaux de cartes ont adopté le standard international PCI DSS qui définit les règles à appliquer par tous les acteurs du e-commerce pour protéger les données sensibles des cartes bancaires. Afin d’éviter tout risque de fraude, l’Utilisateur est expressément informé qu’aucune information bancaire ne lui sera demandée PAR MAIL.

ARTICLE 6 – LA LIVRAISON

ROSE HILL s’engage à livrer les produits commandés sous 5 jours ouvrés pour la France, 10 jours ouvrés pour l'international à partir de la commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. Si le bien est indisponible, l’Utilisateur sera informé au plus tôt et pourra annuler sa commande. Il pourra alors demander son remboursement.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Utilisateur lors de sa commande.

Toute réclamation doit être faite sous 5 jours après la livraison par email à l'adresse suivante : margaux@therosehillproject.com.

L’Utilisateur vérifiera l’aspect général de l’emballage du produit livré ; en cas de dommage, il s’engage à le signaler. En cas de non-conformité du bien livré, la société ROSE HILL s’engage à rembourser l’Utilisateur.

La commande est livrée par Colissimo pour la France ou par Chronopost pour l'international. Cinq euros (5 €) pour la France et la Tunisie, douze euros (12 €) pour les pays de l'Union Européenne et vingt euros (20 €) pour les pays hors Union Européenne seront facturés au client lors de son règlement.
Les biens livrés demeurent la propriété de ROSE HILL jusqu’à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que l’Utilisateur en a acquitté le prix.

ROSE HILL se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

ARTICLE 7 - DELAI DE RETRACTATION

Conformément à la loi, l’Utilisateur dispose d’un délai de rétractation de 30 jours à compter de la réception par lui du bien commandé. Si l’Utilisateur exerce son droit dans ce délai, la société ROSE HILL s’engage à lui rembourser les sommes versées dans un délai maximum de 30 jours, sous réserve que l’Utilisateur ait scrupuleusement suivi les règles et étapes de retour mentionnées à l’article 8. Tout retour ne suivant pas cette procédure verra son délai de traitement et son remboursement considérablement rallongés.

ARTICLE 8 - CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

En cas de retour, l’Utilisateur contactera ROSE HILL à l’adresse suivante : margaux@therosehillproject.com. L’Utilisateur peut uniquement procéder au retour via transporteur en recommandé suivi. Tout retour doit inclure le bon de livraison initialement présent dans le colis (une photocopie le cas échéant). L’Utilisateur devra renvoyer son colis à l’adresse suivante :
ROSE HILL
Chemin de la Carrierrasse
34390 COLOMBIERES SUR ORB

Les frais de retour sont à la charge de l’Utilisateur.

Les articles retournés ne doivent pas avoir été portés ni lavés, ils doivent être encore étiquetés et avec leur emballage d’origine (boîte, pochette plastique etc.) intact.

Une fois le retour réceptionné et accepté, ROSE HILL s’engage à rembourser l’Utilisateur sous 30 jours.

ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de ROSE HILL sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ROSE HILL.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de ROSE HILL.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE

ROSE HILL, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un inconvénient ou un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, autres problèmes involontaires ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

ARTICLE 11 - INFORMATIQUE ET LIBERTES

Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique, l’Utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance.
À ce titre, les informations le concernant peuvent être communiquées aux partenaires commerciaux de la société ROSE HILL. L’Utilisateur peut s’opposer à cette communication en écrivant un courrier papier à l’adresse du siège de la société ROSE HILL (4, lot. Les Asphodèles - 34980 Montferrier sur Lez). Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose également d’un droit d’accès et de rectification à l’égard de toute information le concernant figurant dans les fichiers de la société ROSE HILL.
ROSE HILL a recours à l'utilisation de cookies afin de reconnaître l’Utilisateur lors de sa connexion sur son site. L’Utilisateur peut à tout moment désactiver l'utilisation de ces cookies en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.

ARTICLE 12 - LOI APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les parties conviennent que ce contrat est soumis au Droit Français.
En cas de litige avec des professionnels et/ou des commerçants ou avec un consommateur, les tribunaux de Paris seront compétents.

ARTICLE 13 - MENTIONS LEGALES ET CONTACT

ROSE HILL est une société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 789 555 000.

ROSEHILL
4, lot. Les Asphodèles
34980 Montferrier-sur-Lez
France
margaux@therosehillproject.com
+33670291703
+21693553393


 

 

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English

 

CARE INSTRUCTIONS

All RoseHill products are to be treated with delicacy.

Fabrics are fragile and handmade.

Imperfections and bumps may appear, they are part of the handcrafting process.

Take care of them.

 

DELIVERY

RoseHill delivers worldwide.

France: 5€ - 5 days delivery

EU countries: 12€ - 10 days delivery

Non EU countries: 20€ - 10 days delivery

For some shipments to non EU countries, additional custom fees may apply. These fees are the customer's expense. 

 

RETURN

However, should the product not meet your expectations, RoseHill accepts exchanges and returns if the products were not worn, washed, are still labeled with untouched packaging. return fees are at RoseHill's expense.

Once the return has been received and accepted RoseHill commits to refunding the purchase within 7 days, according to the order's payment mode.


TERMS AND CONDITIONS

Terms and Conditions applying on the website www.therosehillproject.com from September 1st 2013.

These Terms and Conditions (the "Terms and Conditions") apply to orders made on the www.therosehillproject.com website (the "Webiste"), published by RoseHill, by any person, not reseller, over eighteen (18) years old (the "User").

The User and RoseHill are hereatfer named the "Parties".

The Parties agree that the Terms and Conditions rule their transaction. RoseHill may change them at any time. Only the Terms and Conditions online on the day the order is made can apply to the Parties.

RoseHill commits to respecting the current codes applying in the country of the User and to respecting the good practices usually considered in the online selling business.

ARTICLE 1 – AREA OF APPLICATION

The Terms and Conditions aim at defining the sale terms between RoseHill and the User, from the moment the order is made to after sale service, including payment and shipping.

ARTICLE 2 – PRODUCTS

The products aimed at by these Terms and Conditions are the ones available on the Website and that are mentioned as sold and shipped by RoseHill (the "Products"). They are offered until stock limit has been reached. The Products are described and presented with as much accuracy as possible. However, if some mistakes or mossions occured in this presentation, RoseHill responsibility cannot be binded. The pictures of the Products are not binding.

ARTICLE 3 - PRICES

The Products' prices are shown in Euros (€) discounts applied on the day the order is made included.

The legal status of RoseHill may not allow to apply the French Value-Added Tax, so no tax is included in the prices shown on the Website (art. 293 B of the CGI).

This price does not include shipping costs. The price of shipping costs (Article 6) will be displayed on the order form before validation.

RoseHill may change the prices at any time, provided that only the price displayed the day the order is made will be applied to the purchase, except if typing mistake or omission.

Please note that local charges (customs duty, sales tax) can occur, depending on your region and local customs duties. These charges are at the expense of the User.

ARTICLE 4 – ORDER

The User will order exclusively online, on the Website.

Once the cart is validated, the User will accept the Terms and Conditions, choose the delivery address and mode, and validate the payment, this last step formalizing the purchasing contract between RoseHill and the User.

Any order means acceptance of the price and available products descriptions. Any contesting about this point will be in the frame of the revocation right by the User or through the legal or commercial guarantees mentioned hereunder.

In some cases, lack of payment or address for instance, RoseHill may stop the order until the problem is solved.

In case of unavailability (temporary or permanent) of a Product ordered and paid, the User will be informed by email. In case of permanent unavailability of a Product, the latter will be cancelled from the order and refunded. The rest of the Order remains ferm.

For any query about the preparation of an order, the User might send an email to: pauline@therosehillproject.com.

Once received the email regarding the order shipping, the User can go to the courrier website as mentioned in the Article 6.

RoseHill will acknowledge the order with an email sent to the email address the User filled in.

ARTICLE 5 – PAYMENT

The User will pay for his purchases online only:

- by credit or debit card.

The amount will only be effective on the User's bank account when the order is shipped. Only the shipped Products will be taken into account. If some products are temporarily unavailable, the payment will be effective when they are shipped.

- by Paypal.

By choosing Paypal, the User will automatically be directed to his/her Paypal account. Once the payment on Paypal is effective, the User can continue his/her order on the Website. The Paypal account will be charged right after the order is finalized.

Some fees might apply for foreign credit cards, they are at the User's expense.

RoseHill commits to guarantee the privacy and security of payments the User will make. Main credit cards networks adopted the international standard PCI DSS that defines the rules in application for all online shopping actors to protect credit cards data. In order to avoid any fraud, the User should know no bank information will ever be asked by email.

ARTICLE 6 – SHIPPING

RoseHill commits to deliver the Products within five (5) days in France, ten (10) days for international orders, from the moment the order was made. The delivery periods are only for information; if they exceed thirty (30) days from the moment the order was made, the purchsaing contract can be cancelled and the Used refunded. If the Product is unavailable, the User will be informed as soon as possible and may cancel the Order and ask for a refund. The Products are delivered to the address the User filled in the order.

All claims must be made within seven (7) days by email: margaux@therosehillproject.com.

The User will verify the general aspect of the parcel; if any damage occurred, the User should notify it. In case of non-conformity, RoseHill commits to refunding the User.

The shipment is made via Colissime for France and Chronopost for international orders. Five euros (5 €) for France and Tunisia, twelve euros (12 €) for EU countries, and twenty euros (20 €) for non EU countries will be charged to the User when finalizing the order. The shipped goods remain under the property of RoseHill until they are shipped.

RoseHill might refuse a shipment if the User did not honor a former order or if a contention is ongoing.

ARTICLE 7 - RIGHT OF REVOCATION

According to the law, the User might return received Products within thirty (30) days from the moment the parcel was delivered. If so, RoseHill will refund the User within thirty (30) days, provided that the User respected the conditions mentioned in the Article 8. Any return not respecting these conditions will be considerably delayed.

ARTICLE 8 - REFUND CONDITIONS

In case of a return, the User will contact RoseHill by email: margaux@therosehillproject.com. The User will ship the Products via registered mail.

All returns must include the delivery note initially sent with the parcel.

The User will ship the products to the following address:
RoseHill
Chemin de la Carrierrasse
34390 COLOMBIERES SUR ORB

Return fees or at the User's expense.

Returned articles should not have been worn, washed, they must be labeled and returned with their initial intact packaging.

ARTICLE 9 - INTELLECTUAL PROPERTY

All elements on the Website are and remain the exclusive intellectual property of RoseHill. No one is allowed to reproduce, use, cast all or part of the elements of the Website. All simple link or hypertext is strictly forbidden without a written agreement from RoseHill.

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ARTICLE 11 - DATA PROTECTION ACT

In order to provide good conditions to the ordering process, private data will be processed, the User acknowledges so. For this instance, personal information might be transmitted to RoseHill's commercial partners. The User might forbid this by writing a mail to RoseHill (4, lot. Les Asphodèles - 34980 Montferrier sur Lez). According to the law of January 6 1978, the User also has the right to access and modify all information that is regarding him/her in the RoseHill files. RoseHill uses cookies to identify the User while accessing the Website. The User can disable cookies by changing settings in the navigator.

ARTICLE 12 - APPLICABLE LAW

Agreements are governed by the law of France in exclusion of the UN buying law, as far as no binding international consumer protection law is in opposition.

ARTICLE 13 - LEGALS AND CONTACT

RoseHill is registered at the Registre du Commerce et des Sociétés of Montpellier under the identification 789 555 000.

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